Loi Pinel Annecy

Vous envisagez un revenu complémentaire, de constituer un patrimoine immobilier ou réduire vos impôts ?

Qu’est-ce la loi Pinel ?

La Loi Pinel permet une défiscalisation immobilière, c’est-à-dire de diminuer le montant de l'impôt sur le revenu jusqu’à 63 000 € grâce à un investissement immobilier dans un logement neuf.
La Loi Pinel prend la suite de la loi Duflot, elle-même descendante du dispositif Scellier.
Dans le dispositif Pinel, pour bénéficier de la défiscalisation, il est important d’investir dans un logement neuf qui répond aux critères de performance énergétique selon la réglementation thermique 2012 dans une zone éligible et de respecter certaines caractéristiques.
 

Quelles sont les conditions à respecter ?


Date d’acquisition et période de location



L’investissement immobilier doit-être réalisé entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2021 et il est impératif de louer son bien entre 6, 9 ou 12 ans.
La Réduction d’impôt varie en fonction de la période de la location :
 • 12% du prix du bien pour une location de 6 ans
 • 18% du prix du bien pour une location de 9 ans
 • 21% du prix du bien pour une location de 12 ans (un premier engagement de 9 ans prolongé ensuite de 3 ans)

Plus la durée de location est longue, plus le montant de l’avantage fiscal est élevé.

L’état du logement


Voici les logements éligibles à la défiscalisation par la Loi Pinel :
 • Logement acquis dans le cadre d'une vente en état de futur achèvement (VEFA)
 • Logement à construire
 • Logement ancien allant être rénové pour être transformé en logement neuf
 • Logement remis en état de décence grâce à des travaux de réhabilitation
 • Local transformé en logement

Le logement neuf doit être situé dans une zone éligible


Dénomination

Localisation du logement

Zone A

Agglomération de Paris (zone A bis incluse), la Côte d’Azur et les villes les plus importantes telles que Lyon, Marseille et Lille, la partie française de l’agglomération genevoise et les agglomérations ou communes où les loyers et les prix des logements sont chers.

Zone A Bis

Paris et 76 communes des Yvelines, des Hauts de-Seine, de Seine-St-Denis, du Val-de-Marne et du Val-d’Oise.

Zone B1

Les villes de plus de 250 000 habitants qui ne sont pas dans la zone A (Strasbourg, Nantes, Toulouse, Rennes...), le reste de la couronne parisienne, certaines communes dont les loyers et le prix des logements sont élevés (La Rochelle, Bayonne, Annecy, Saint Malo...) et les départements d’Outre-Mer.

Zone B2

N'est plus éligible au dispositif Pinel.
Communes de 50 000 à 250 000 habitants, grande couronne autour de Paris non située en zone A bis, A et B1, certaines communes où les loyers et les prix des logements sont assez chers.

Zone C

Reste du Territoire (non éligible).


Les avantages de la Loi Pinel :

• Réduction d’impôt
• Possibilité de louer à ses ascendants et descendants
• Possibilité d’un investissement sans apport
• Déduction des frais liés au logement (taxe foncière, frais d’entretien, frais de gestion locative…)
• Investissement dans tous types de biens (studio aux grands appartements)

Suite aux ajustements de la loi finances 2019 concernant notamment le prélèvement à la source, les investisseurs percevront 60% de leur crédit d’impôt à partir du 15 janvier 2019.

L'investissement locatif à Annecy en loi Pinel reste ainsi un projet intéressant pour l'année à venir.

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Conseil SOGIMM précédent : Qu'est-ce que le PTZ ?

Qu'est-ce que le PTZ ?

2ème article de notre guide immobilier, profitez-en vite !

Qu'est-ce que le PTZ ?

Pour inciter les primo-accédants à acquérir leur premier bien, l'État a mis en place une aide qui peut financer jusqu'à 40% de votre projet immobilier.

Illustration PTZ

Le PTZ - ou Prêt à Taux Zéro - permet aux primo-accédants (personnes n'ayant pas été propriétaire de leur résidence principale lors des deux dernières années) d'obtenir un prêt à 0% sous certaines conditions
Le PTZ financera une partie de votre projet, il sera à compléter avec d'autres solutions de financements : Prêt Épargne Logement, prêt d'accession sociale, prêt conventionné...

Pour déterminer le montant du Prêt à Taux Zéro, sont pris en compte : 

• Le prix du logement. 
• Le nombre d'habitants dans le logement. 
• Le revenu fiscal de référence : celui de l'année N-2 sur votre fiche d'imposition N-1. Par exemple, si votre demande de prêt date de 2019, on vous demandera votre avis d'imposition 2018 qui relèvera vos revenus 2017 (Voir le tableau de plafond de ressources plus bas).
• Le type de bien à financer : acquisition pour un bien neuf ou rénovation d'un logement ancien.
• La zone ou se situe le futur logement.

Ce dernier point nécessite une attention particulière. En effet, certaines zones sont amenées à disparaître. Voici les zones dîtes tendues avec des exemples de communes de Haute-Savoie, ce zonage s'applique uniquement aux logements neufs et ce jusqu'au 31 décembre 2021

• Zone A : Zone fortement tendue, disposant d'une demande bien trop importante par rapport à l'offre immobilière. Comme la partie française de l'agglomération genevoise et autres agglomérations où les loyers et prix des logements sont très élevés (Saint-Julien-en-Genevois, Cruseilles par exemple).
• Zone Abis : Concerne principalement Paris et son agglomération.
• Zone B1 : Zone tendue, les grandes agglomérations supérieurs à 250 000 habitants et certaines villes dont les prix des logements sont élevés (Annecy et Épagny par exemple).

En plus de celles ci-dessus, sont valables pour les logements neufs et anciens jusqu'au 31 décembre de cette année

• Zone B2 : Communes de 50 000 à 250 000 habitants où les loyers et prix des logements sont assez élevés.
• Zone C : Reste du territoire

Vous pouvez déjà savoir si vous pourrez bénéficier du PTZ en fonction de vos revenus et de la zone où se situe le bien immobilier.

Tableau PTZ

Le Prêt à Taux Zéro permet d'éviter les frais de prêt bancaire néanmoins il faut ajouter les frais d'assurance obligatoire décès-invalidité. N'attendez plus, il reste peu de temps pour bénéficier du PTZ !

Vous souhaitez devenir propriétaire ? 

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Qu’est-ce que la Vente en Etat Futur d’Achèvement - VEFA ?

Pour notre premier article dans la rubrique "Conseils en immobilier", zoom sur la VEFA...

Définition et spécificités 

Si vous achetez sur plan, vous concluez un contrat de Vente en Etat Futur d’Achèvement (VEFA). 
La particularité de ce contrat se trouve lors de la signature car la construction immobilière n’a souvent pas encore commencé. La vente est réalisée entre un promoteur immobilier et un acquéreur sur plan et selon certaines conditions définies entre les parties, comme le délai de livraison par exemple. 
Pour protéger les futurs acquéreurs, la Vente en Etat Futur d’Achèvement est réglementée par la loi L 261-1 selon le Code de la construction et l’habitation.
L’acquéreur s’engage à effectuer des versements et le promoteur s’engage à édifier l’immeuble selon les termes du contrat.  
L’acheteur devient propriétaire du sol puis du logement au fur et à mesure de sa construction et doit par conséquent payer le prix en fonction de l’avancement des travaux. La construction immobilière peut-être parfois longue et prendre plusieurs mois, les travaux débutent généralement quand le taux de réservation est à 50%.
 
Illustration VEFA

Les principaux avantages d’une VEFA sont de faire des économies sur :

• Les frais de notaire : pour les logements neufs, ils sont dits réduits et s'élèvent à seulement 2 à 3% contre environ 8% pour les logements anciens. 
• L'accès au PTZ : pour les primo-accédants, en complément du prêt principal, il est possible de bénéficier d'un prêt à taux 0 en fonction des ressources et certaines conditions. 
• Exonération de la taxe foncière : les logements vendus en Etat Futur d’Achèvement peuvent être exonérés de taxe foncière pendant 2 ans (consultez la mairie de votre futur lieu d'habitation).

Grille d’appels de fonds dans le cadre d’une VEFA 

• 35% à l’achèvement des fondations 
• 70% à la mise hors d’eau 
• 95% à l’achèvement 
• 100% à la livraison du chantier  

Selon l’article R 261-19 du Code de la Construction et de l’Habitat, voici la grille d’appels de fonds pour l’achat d’une maison individuelle en VEFA : 

• 20% à l’achèvement des fondations 
• 45% à la mise hors d’eau 
• 85% à l’achèvement de la maison 
• 100% à la livraison du chantier 

Dans tous les cas, le solde est payable à la livraison du chantier après un contrôle de conformité selon les termes du contrat. 

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Vidéo exclusive : Sogimm x Ski Chrono #2

Retrouvez Louison, Hugo et Robin au cœur de leur saison dans une vidéo exclusive

Le deuxième épisode de notre web-série est disponible !
À l'entame de cette nouvelle année, nos 3 champions de ski originaires de La Clusaz reviennent sur leur début de saison et les objectifs à venir !


L'occasion pour les skieurs de descendre quelques pistes à domicile, échanger et se motiver pour les échéances à venir.
Grégory Monod, Président de Sogimm et du Groupe Monod, a pu se joindre à Louison Accambray, Robin Buffet et Hugo Desgrippes sur les pistes de La Clusaz situées à seulement quelques minutes du programme neuf Centre Village à Saint-Jean-de-Sixt réalisé par Sogimm.

Rendez-vous début avril pour la dernière vidéo et le bilan de cette saison 2019-2020.


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Découvrez nos programmes en cours en Haute-Savoie : 
 

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Avis d'expert - Gaylord Pedretti

À la rencontre du fondateur du High Five Festival

Fondateur du High Five Festival, Gaylord Pedretti fait partie des personnalités du bassin annécien qui font bouger les montagnes. Ce rendez-vous annuel lancé en 2010, dont Sogimm est partenaire, est progressivement devenu un événement incontournable, il revient sur les recettes de ce succès. Rencontre.

Comment vous est venue l'idée de ce festival ?

Je suis né en montagne à Serre-Chevalier et j'ai eu très tôt la passion du ski parce que je viens d'une famille qui pratique. Je ne me voyais pas faire autre chose d'une carrière dans le sport. Comme je n’ai pas réussi à être champion, j’ai trouvé d’autres subterfuges pour rester dans la course. En 1999 j’ai lancé mon premier événement qui a été un pied à l’étrier et qui a très bien marché. Suite à ça, j’ai été recruté aux Deux Alpes pour m’occuper de leur service événementiel. En 2008 je me suis installé à Annecy et j’ai créé Like That, entreprise organisatrice de festivals. En 2010 j’ai lancé le festival IF3 Europe (licence canadienne) à Annecy que j’ai ensuite fait évoluer en 2014 sous la formule High Five Festival.

Voilà déjà 9 ans que vous organisez ce festival à Annecy, quelle est sa vocation ?

À la base, l'objectif était de faire un évènement en avant-saison qui rassemble tous les passionnés de ski : les champions tout comme les personnes qui travaillent dans le milieu de la montagne. Il y a neuf ans, nous en étions aux prémices. Aujourd’hui, on voit que la mayonnaise a pris et que le festival réuni tous les passionnés. Certains nous qualifient même de « Festival de Cannes d’Annecy » puisque notre point d’orgue est de montrer les films de ski en avant-première avant qu’ils ne sortent au cinéma. Cette année nous avons eu 68 films projetés sur trois jours, agrémentés de concerts, spectacles et masterclasses. 

Au lendemain de cette édition, qui se déroulait du 4 au 6 octobre, quels sont les premiers retours ?

Ils sont très bons !Ce qui me tient le plus à cœur, c’est que le High Five soit transgénérationnel et ça a particulièrement été le cas cette année. C’est la première fois que nous avons autant de champions toutes générations confondues, français comme internationaux. Tanner Hall, Franck Picard, Antoine Dénériaz, Florence Masnada, Edgar Grospiron ou encore Perrine Laffont nous ont fait l’honneur de leur présence. Il y a même des champions qui viennent à l’événement sans que je sois au courant… je les croise dans les allées ! Le High Five devient incontournable. Au total, cette édition a rassemblé 25 000 festivaliers dont 9 500 personnes qui sont allées au cinéma. Il y a encore quelques années, on me demandait « est-ce que tu vas le refaire l’année prochaine ? », maintenant c’est plutôt « il faut qu’on fasse ça ou qu’on ajoute ça l’année prochaine ! », de la part des partenaires comme des athlètes.

Justement, vos partenaires sont prestigieux et nombreux, comment les choisissez-vous ?

C'est vrai que c'est un évènement qui attire de plus en plus, justement parce qu'il séduit tous les âges. Il est moderne en étant aussi ancré dans des valeurs, ce qu’on retrouve dans nos partenariats. Le plus souvent, il s’agit soit de marques du territoire qui sont vraiment implantées sur le bassin annécien et la Haute-Savoie soit de marques de ski. Dans le cas de Sogimm, son partenariat a beaucoup de sens. Grégory Monod, son président, est non seulement une personnalité locale forte mais Sogimm est aussi une entreprise qui aime le ski et qui s’engage auprès d’athlètes tels que Robin Buffet. De notre côté, on essaie de répondre à leur désir de communiquer en créant une histoire particulière pour chacun.

Quels sont les temps forts de ce partenariat High Five - Sogimm ?

Cela fait 3 ans que Sogimm soutient le festival. Dès le début ce qui m'a plu, c'est qu'ils adoptent la modernité dans leur communication. Je me souviens, il y a quelques années, nous avions mis des lunettes 3D dans les sacs de nos festivaliers et avec les lunettes, on pouvait faire la visite d'un appartement ! Ce qui me parle aussi beaucoup, c’est le soutien de Sogimm envers les athlètes. Cette année, a Clusaz lance un Business Club et je sais que Grégory Monod fait partie des premiers adhérents. J’aime les leaders qui savent sortir de leur corps de métier et qui s’impliquent. Pour moi un partenariat ce n’est pas seulement un logo, un budget et basta. Et c’est ce qu’on fait avec Sogimm depuis le début, en allant plus loin que du classique.


Photo de Gaylord Pedretti

Avis d'expert : Géraldine Monod - Atelier GALBE

Rencontre avec Géraldine Monod, architecte.

Sensible au confort des usagers et bien décidée à apporter des réponses concrètes en faveur d’un logement adapté, Géraldine Monod, architecte DPLG et diplômée d’ingénierie HQE, travaille régulièrement avec Sogimm. De cette collaboration qui dure depuis 20 ans, elle tire des enseignements et une éthique chevillée au corps. Influencée par des valeurs familiales, elle s’est dessinée un parcours sur mesure pour une vocation à taille humaine. Rencontre.

Pouvez-vous revenir sur votre parcours ?

Cela fait vingt ans que je suis architecte. Je me suis rapidement spécialisée dans le logement ; peut-être par transmission familiale, mais avant tout parce que mon centre d’intérêt se situe du côté de l’humain. Cela est vrai dans les projets que je mène tout comme dans ma façon de les mener. Sur vingt années de travail, je constate que même dans la structure de l’atelier Géraldine Monod Architecte, j’ai conservé une approche à taille humaine. Nous sommes un petit noyau opérationnel de deux ou trois personnes. Ce qui est tout à fait compatible avec la réalisation de projets à grande échelle. En faisant intervenir des partenaires extérieurs compétents dans leur domaine, je m’entoure et m’enrichis des savoir-faire de chacun, plutôt que de chercher à tout centraliser.

De quelle nature est votre collaboration avec Sogimm ?

J’étais auparavant associée au sein de l’entreprise. À présent, je suis une prestataire extérieure. L’équipe me missionne sur des projets, que je mène jusqu’au début des travaux. Cela illustre très bien mon fonctionnement. En tant qu’architecte mandataire, lorsque le chantier commence, je passe le relais à un membre de l’équipe de maîtrise d’œuvre pour assurer la suite. 

Quel est votre positionnement en tant qu'architecte ?

Je priorise l’écoute et la dimension humaine. Pour moi, être dans le dialogue avec les différents intervenants est essentiel. Qu’il s’agisse d’élus locaux, de maîtres d’ouvrage, d’entreprises... J’essaie toujours d’adapter mon approche en fonction du chantier. Dans nos métiers, la tendance va plutôt du côté des positionnements fermes. Je valorise l’écoute et la souplesse parce que je suis convaincue que tous les professionnels ont des choses à s’apporter et à s’apprendre. C’est comme cela que l’on progresse, en restant disponible et ouvert aux autres.

Quelles sont les valeurs de Sogimm ?

Selon moi, les valeurs de Sogimm, et c’est d’ailleurs en cela que l’on se retrouve, sont le souci de l’habitant et l’écoute du futur acquéreur. La priorité est de leur faire bénéficier d’un espace qualitatif, tant dans les surfaces que dans les matériaux utilisés. La qualité constructive me semble aussi capitale dans leur approche. En 20 ans, nous avons mis en place de nombreuses innovations, notamment concernant le développement durable. Je fais notamment référence aux prémices du label MINERGIE, dont nous sommes les créateurs et qui porte sur l’économie d’énergie dans les logements. Les mots qui reviennent le plus souvent sont donc, à mon sens, confort et qualité.

Quel projet est représentatif de votre collaboration ?

J’ai mené de nombreux projets en collaboration avec Sogimm, il m’est difficile de n’en citer qu’un. Mais il est vrai que je suis très attachée à notre programme « Les Muses » composé de 56 logements et situé à Vallières. Ce qui m’a beaucoup intéressé, c’est de travailler sur des zones rurales en mutation. Si, initialement, la maison individuelle constituait une norme dans ces espaces, il faut aujourd’hui apporter d’autres solutions. Nous sommes conscients que la maison individuelle telle que nous l’avons connue ne peut plus exister de la même façon dans les cas de transition urbaine. Il y a désormais des considérations d’économie de foncier et environnementales à prendre en compte. Il se trouve qu’en tant qu’architecte, réfléchir à une mixité de logements responsables, trouver un équilibre entre l’individuel et le collectif sont des défis passionnants !


Photo Géraldine Monod - Atelier GALBE

Grégory Monod élu président de LCA-FFB

Le Président de SOGIMM a été élu le mercredi 23 janvier 2019 à la présidence de l'Union...

SOGIMM parraine à nouveau un sportif !

Nous sommes heureux de signer un partenariat avec Nicolas Poulain, joueur du FC Annecy. Découverte...

Après un premier partenariat (toujours en cours) avec Robin Buffet, skieur de La Clusaz, nous sommes heureux de sponsoriser un nouveau sportif...

Nallet - Monod - Poulain
Jean-Philippe Nallet, manager général au FC Annecy, Grégory Monod, président de SOGIMM et Nicolas Poulain, milieu de terrain en National 2 au FC Annecy se sont retrouvés au siège de SOGIMM pour signer ce partenariat.

UNE NOUVELLE SAISON POUR SOGIMM...

Après avoir signé en novembre 2016 un partenariat pour deux saisons avec le skieur de La Clusaz, Robin Buffet, SOGIMM s'engage cette année sur une nouvelle saison avec le Football Club d'Annecy en parrainant son milieu de terrain Nicolas Poulain, auteur d'une très belle saison 2016/2017.

Si le sponsoring sportif a toujours fait partie de l'ADN de SOGIMM... Nous nous réjouissons de ce beau partenariat tout juste conclut avec le FC Annecy et son joueur. Un partenariat fraîchement signé qui vise à parrainer tout au long de la saison 2017/2018, Nicolas Poulain, jeune milieu de terrain de 24 ans, originaire d'Annecy. Ce dernier point était très important pour SOGIMM, comme nous allons le voir avec notre président :

« Nous avons commencé à soutenir le FC Annecy en 2011 avec les stages d'été, explique Grégory Monod, président de SOGIMM, gérant fondateur de GM Immobilier et passionné de football. L'un des points forts de ce club, c'est la formation des jeunes qui a toujours été pour le FC Annecy une priorité dans sa politique sportive, une politique de haut niveau d'ailleurs. Le parrainage de Nicolas Poulain est né d'un échange avec Stéphane Loison, le président du club, et Jean-Philippe Nalet, le manager général. Tous deux m'ont parlé de leur projet « les twenties » (cf. encadré « Déjà quatre contrats fédéraux, bientôt cinq... » dans le communiqué complet). Un projet qui s'appuie notamment sur la signature de partenariats avec des entreprises du bassin annécien. En fait, soit l'entreprise parraine un contrat fédéral, puisqu'aujourd'hui certains joueurs du FC Annecy profitent de contrats fédéraux, soit elle parraine un joueur local qui n'a pas encore de contrat fédéral... ce qui est le cas de Nicolas Poulain. Et c'est l'option que nous avons prise chez SOGIMM. Pour plusieurs raisons. D'abord, j'ai une certaine sympathie pour ce jeune joueur qui a quasiment toujours évolué dans ce club, qui est haut-savoyard, qui apporte beaucoup à son équipe, qui a été blessé en octobre 2015 et qui est très bien revenu en faisant une belle saison 2016/2017...

"En tant qu'acteur local, nous nous devons de rendre aux clubs qui évoluent sur notre territoire ce que le territoire nous apporte !"


Autre raison essentielle, c'est qu'en tant que partenaire économique et acteur local, nous nous devons de rendre aux clubs qui évoluent sur notre territoire ce que le territoire nous apporte ! Pour moi, c'est une règle de principe, un juste retour des choses que d'aider les clubs et les jeunes de la région. Depuis la création de SOGIMM, nous avons toujours envisagé le sponsoring ou le partenariat sportif. Il est primordial que les entreprises locales soutiennent leur département, qu'elles revendiquent en quelque sorte leur attachement territorial. Enfin, dernier point, je souhaite faire passer à travers ce partenariat, un message aux jeunes tout simplement, leur dire qu'ils ont notre appui, que nous nous plaçons dans la continuité de leur club qui est à leur écoute et qui fait beaucoup pour eux, souligne Grégory Monod. Le FC Annecy n'a pas une position hégémonique, c'est un club qui reste humble, avec de belles valeurs et un vrai pôle de compétences. Ce partenariat ne fait que consolider le soutien que nous apportions déjà au club. »

Un mot de Nicolas Poulain

« Je suis extrêmement touché et fier que SOGIMM ait choisi de me parrainer pour cette saison. Je suis arrivé au FC Annecy à l'âge de 10 ans et la première chose que l'on m'ait apprise, c'est le respect. Je suis bien sûr aujourd’hui très respectueux des entreprises locales, comme SOGIMM, qui nous suivent et nous soutiennent !
SOGIMM était déjà un partenaire impliqué dans la vie du club et je pense surtout que nous partageons les mêmes valeurs, qu'elles soient sportives ou humaines ! »

Pour lire le communiqué de presse en intégralité, cliquez ICI

Montage photos Sogimm - FC Annecy
Crédits photos : Franck Paubel/Sogo Com - Jean-Marc Favre/FC Annecy